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Marques déposées par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI
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L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3660042
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2019
L\'ARCHE SOUS L\'ARC EN CIEL de LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI

Présentation de la marque L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL

Déposée le 25 juin 2009 par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL »

Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL est expirée depuis le 25 juin 2019.

LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , S.A. D'HLM DE LA REGION LYONNAISE GABRIEL ROSSET , Bric à Brac , MAISON DE LA VEILLE SOCIALE , AMIS DE GABRIEL ROSSET , BRIC A BRAC , VEILLE SOCIALE , Les Arbres de la Solidarité


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Communication par Internet à savoir communication par terminaux d'ordinateurs ; Newsletter à savoir publication électronique de périodiques en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques par Internet ; fourniture de forum de discussion sur l'Internet.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.